CONVOCATION REUNION CONSEIL MUNICIPAL - Mardi 3 Novembre
Mardi 3 Novembre 2026
À la Salle des Fêtes de QUETTREVILLE SUR SIENNE à 20h00
Ordre du Jour
À la Salle des Fêtes de QUETTREVILLE SUR SIENNE à 20h00
Ordre du Jour
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du PV du Conseil Municipal du 6 Octobre 2026
3. Affaires Générales
3.1. Nouvelle répartition des bureaux de vote
3.2. Convention entretien du domaine public routier départemental
3.3. Révision des tarifs - Salles des fêtes - 2027
3.2. Convention entretien du domaine public routier départemental
3.3. Révision des tarifs - Salles des fêtes - 2027
4. Assainissement
4.1. Révision des tarifs – Assainissement collectif - 2027
4.2. Redevance de performance – Assainissement collectif
4.2. Redevance de performance – Assainissement collectif
5. Finances
5.1. Crédit-bail cabinet dentaire – Convention
5.2. Demande de subvention - Travaux de voirie
5.3. Devis GESCIME
5.4. Devis armoire froide – Salle des Fêtes de Hyenville
5.5. Décision modificative
5.2. Demande de subvention - Travaux de voirie
5.3. Devis GESCIME
5.4. Devis armoire froide – Salle des Fêtes de Hyenville
5.5. Décision modificative
6. Travaux
6.1. Mise aux normes électriques – Mairie de Trelly
6.2. Portail, portillons et grilles – Église de Contrières
6.3. Décision modificative
6.2. Portail, portillons et grilles – Église de Contrières
6.3. Décision modificative
7. Foncier
7.1. Vente micro-parcelle – Pylone – Village Philippe
7.2. SDIS – Transfert des parcelles
7.3. Retour enquête publique – Cambry – Trelly
8. Ressources Humaines
7.2. SDIS – Transfert des parcelles
7.3. Retour enquête publique – Cambry – Trelly
8. Ressources Humaines
8.1. Contrat d’apprentissage – Service technique
9. Divers
9.1. Décisions prises par délégation
9.2. Retour sur la tempête Austen
9.2. Retour sur la tempête Austen
10. Questions Diverses
