🏛️ Convocation du Conseil Municipal

La mairie de Quettreville-sur-Sienne informe les habitants que la prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra :

📅 Mardi 1er septembre 2026
🕗 À 20h00
📍 Salle des Fêtes de Quettreville-sur-Sienne

Ordre du Jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du PV du Conseil Municipal du 7 Juillet 2026

3. Affaires Générales
3.1. Règlement intérieur du Conseil Municipal

4. Assainissement
4.1. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif (RPQS) 2025

5. Finances
5.1. Horloge de commande cloche – Hérenguerville
5.2. Remboursement acompte – Location salle des fêtes – Quettreville
5.3. Demande de subvention – Lire et Faire Lire
5.4. Décision modificative

6. Travaux
6.1. SDEM50 – Lotissement la Bouillonnière
6.2. Chauffage – Cantine - Trelly

7. Foncier
7.1. Annule et remplace – Délibération 2026-064 – Rétrocession de voirie – 34 Rue de la Roseraie – Quettreville
7.2. Décision modificative

8. Ressources Humaines
8.1. Informations sur les Ressources Humaines

9. Divers
9.1. Décisions prises par délégation
9.2. Enquête publique – Aliénation d’un chemin rural - Cambry – Trelly
9.3. Rentrée scolaire 2026/2027
9.4. Remerciements – Les Unelles
9.5. Manifestations à venir sur la Commune Nouvelle

10. Questions Diverses